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CREGG - Club de Réflexion des Cabinets et Groupes d’Hépato-Gastroentérologie

Club de Réflexion
des Cabinets et Groupes
d’Hépato-Gastroentérologie

Lettre mensuelle n°70 - Mai 2018 | Nomenclature des actes cliniques

CREGG, dernière modification le 29/06/18 Imprimer

Chère Consœur, Cher Confrère

SYNMADLe Synmad et le CREGG se sont associé dans la rédaction d'une fiche sur la nomenclature des actes cliniques, cette fiche élaborée par le Dr Thierry Helbert vous apporte un point sur la hiérarchisation et la valorisation des actes cliniques, longtemps réclamées par le Synmad et le Cregg qui ont été au centre des dernières discussions conventionnelles. Initialement réfléchie autour de trois niveaux de consultations, la Convention 2016 n’a que partiellement répondu aux attentes, et surtout a abouti à un catalogue d’actes et de modificateurs, avec des règles de facturations le plus souvent peu compréhensibles voire opaques.

La mise en place de ces modificateurs a été dictée par la volonté de la Cnam, d’une part de supprimer la relation pécuniaire systématique entre le C et le C2, et d’autre part d’autoriser l’utilisation de ces modificateurs dans un premier temps aux seuls praticiens de secteur 1 ou de secteur 2 Optam.

Les praticiens de secteur 2 pourront néanmoins coter ces modificateurs à partir du 1er Avril 2018 dès qu’ils factureront des honoraires à tarifs opposables.

Pour avoir tous les détails indispensables à la compréhension de ces changements, nous vous proposons de vous rendre sur le site du CREGG ou de télécharger la fiche sous format PDF.

Consulter la ficherTélécharger la fiche

Le bureau du CREGG