APC (Avis Ponctuel de Consultant) = 60 Euros
Avis d’expert de second recours à la demande du médecin traitant ou d’un spécialiste d’une autre
spécialité avec retour écrit au médecin demandeur et au médecin traitant ;
Facturable tous les 4 Mois mais possibilité de facturer un APC lorsqu’un patient a besoin d’être vu en
consultation physique dans les 3 mois suivant la télé-expertise demandée par le médecin traitant
Facturable aux patients hospitalisés sans médecins traitants
Acte de base :
CS (Consultations de Spécialiste) = 26,5 euros + MCS (Majoration de Coordination du Spécialiste) = 5
euros soit CS+MCS = 31,5 euros
Pour les spés S1, S2 Optam (dépassement autorisé) et pour les S2 en restant tarif opposable
C (Consultation au cabinet) = 23 euros pour les S2 non optam avec dépassement
TCS (Téléconsultation du Spécialiste) = 30 euros
Modificateurs
MCU (Majoration du Correspondant en Urgence) = 15 Euros
Facturable pour une consultation sur demande du MT dans les 48 h, ajoutable à l’APC et à
CS+MCS, sans dépassement
MTX (Modificateurs de consultations très complexes) = 30 euros, dans 2 situations :
- MIS : majoration pour consultation initiale d’information du patient et de mise en place
d’une stratégie thérapeutique pour les patients atteints de cancer - MPB : majoration pour consultation initiale d’information et organisation de la prise en
charge pour le suivi d’un patient chez qui a été institué un traitement par biothérapie
Ajoutable à CS+MCS, (sans dépassement, tous secteurs)
MOP (Majoration personnes agées) = 5 euros, chez les ≥ 80 ans
Ajoutable à APC et CS+MCS, pour les S1 et S2 Optam
Surveillance des patients hospitalisés
Code de facturation HS = 23 euros
- coef 1 de J1 à J 20
- coef 0,5 de J21 à J 60
- coef 0,25 > J 60
