SYMPOSIUM de la Commission GESTION-FISCALITÉ-RETRAITE CREGG
Vendredi 12 Décembre 2014
Cercle National des Armées – La Pépinière
Prélèvements sociaux et Fiscalités des HGE libéraux :
Comment les comprendre ? Comment les « optimiser » ?
« L’art de lever l’impôt consiste à plumer les oies sans trop les faire crier » Colbert
« L’impôt est une prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d’autorité, à titre définitif et sans contrepartie en vue de la couverture des charges publiques » Gaston JEZE
La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (1789) a posé les principes (art 13 et 14) des Impôts Obligatoires et librement consentis…
En fait, l’Impôt (sous toutes ses déclinaisons et depuis toutes ses « assiettes ») constitue avec les Cotisations Sociales les Recettes publiques.
Sommes-nous, comme un 1/3 de nos concitoyens, persuadés que l’imposition est une « extorsion de fonds » ?…
Nous sommes médecins, hépato gastroentérologues, praticiens libéraux. Nos valeurs sont celles du respect à tous les niveaux de l’Ethique et de l’Equité ; notre pratique est celle de la Compassion. Notre exercice se base sur la Connaissance et l’Expertise et nous assurons une Mission sociale d’intérêt général qui, pour la plupart d’entre nous, se situe dans le cadre Conventionnel ; notre principal « payeur « est bien l’Assurance Maladie avec ses missions définies par les Lois de 1948 sur la Sécurité sociale.
Nous sommes aussi – souvent – devenus de réels » entrepreneurs », à part entière créateurs d’emplois et de valeur ajoutée, avec de surcroit le poids de nos disponibilités et de notre proximité.
Le Symposium Gestion – Fiscalité – Retraite du CREGG poursuit un cycle amorcé depuis 3 ans.
Cette année, il s’agit de tenter d’éclairer :
- Ce que sont les Prélèvements Sociaux :
Patrick ROBIN, ancien Directeur d’Urssaf, exposera les Bases de fonctionnement et les missions des Urssaf ; il détaillera le rôle des CFE (Centres de Formalités des Entreprises) et les conséquences de l’adhésion à la Convention. - Ce qu’est le Régime de la Déclaration Contrôlée ; BNC, 2035, adhésion à une Association agréée …
Ces points seront « décryptés par Annabelle GINESTET (ARAPL d’Ile-de-France). - Ce que sont (ou peuvent être) les Autres Fiscalités : Patrimoine et Fonciers ; Sociétés d’exercice…
Patrick CAVANNA, Expert-Comptable, ouvrira « les portes « de ces potentielles « issues ».
Y-a-t-il un sésame vers moins de pressions fiscales ?
Christophe SERINET, Economiste, Directeur Administratif et Financier de CCI (53), expert de l’Entreprise et du Financement Public sera là, pas si « candide » que ça et surement à même de poser les vraies questions et d’ouvrir les « perspectives ».
Rendez-vous nombreux ce vendredi 12 Décembre à 8 h 30 pour « ouvrir ces Forums du CREGG.
Le but de notre Commission GFR est toujours de poser les vraies questions et de tenter d’éclairer ce qui fait et fera notre exercice d’HGE libéral.
Cordialement.
Jean-Luc FRIGUET CHP St GREGOIRE (35), Président de la Commission GFR